TransportS SCOLAIRES

Le Service Transport Scolaire organise et gère les transports scolaires pour le compte du Conseil général de la Savoie, du canton de La Chambre au canton de Lanslebourg. Environ 2 800 élèves sont transportés quotidiennement de la maternelle au secondaire, répartis sur 84 services (année scolaire 2007-2008).

Pour contribuer au fonctionnement du service (42 256 € en 2008), les communes cotisent sur la base de 16 € par élève transporté.

Le coût des frais de transport (2006-2007) s'élève à un montant de 2 552 000 € . Il est pris en charge par les communes et le Conseil général.

Inscription 2008-2009

Les inscriptions pour les services de transport scolaire de la rentrée scolaire 2008-2009 sont d'ores et déjà en préparation. Nous vous rappelons que les dossiers de demande d'inscription doivent être retournés en mairie de votre domicile avant le 15 juin 2008.

Plus de renseignements dans votre mairie.

Je suis nouvel arrivant en Maurienne, comment m'inscrire ?
Pour les personnes nouvelles, les imprimés sont à retirer auprès de la mairie de votre domicile. Pour les personnes qui s'installeraient en Maurienne dans le courant de l'année scolaire : faire une demande d'inscription auprès de la mairie du domicile au moment de votre arrivée. Un délai d'une semaine est à prévoir pour obtenir le titre de transport.

Quelles pièces justificatives dois-je fournir ?
Un justificatif de domicile ainsi que la copie du livret de famille doivent être joints à chaque dossier.

Je change de commune en restant en Maurienne, comment faire ?
Pour les personnes qui change de commune dans le courant de l'année scolaire : deux demandes d'inscription seront à remplir :

• A l'adresse correspondant au domicile du début de l'année. Ce titre de transport sera à remettre en mairie pour annulation au moment du déménagement.
• A la nouvelle adresse en tenant compte d'un délai d'environ 1 semaine pour obtenir le nouveau titre de transport.
  

Je suis saisonnier, comment faire ?

• soit vous savez d'ores et déjà que durant l'hiver vos enfants seront sur une commune et vous pouvez retourner dès aujourd'hui leur demande d'inscription à la mairie en oubliant pas de cocher la case : « Serez-vous saisonnier en Savoie ? »
• soit vous trouvez un emploi en début de saison et vous pouvez vous inscrire à ce moment là auprès de la mairie concernée.
  

A partir de quel âge puis-je bénéficier du Service de Transport scolaire ?
Pour les enfants ayant 3 ans dans l'année, la charte du transport scolaire du Département de la Savoie prévoie :

• que les enfants ayant 3 ans avant le 31 décembre de l'année civile pourront être transportés à compter de la rentrée scolaire.
• Les enfants ayant 3 ans entre le 1 er janvier et la fin de l'année scolaire seront transportés à leur date anniversaire.
  

Dans tous les cas vous pouvez d'ores et déjà faire les démarches d'inscription au transport scolaire.

Le transport scolaire est-il assuré les jours fériés ?
Les services de transports scolaires seront organisés selon le calendrier édité par l'Inspection académique de Savoie, y compris pour les ponts de novembre, de mai et juin. Aucune adaptation des services ne sera prévue pour les établissements scolaires ne se conformant pas à ce calendrier.

Où retirer ma carte de transport ?
Pour retirer les titres de transport, vous devez vous rendre en mairie de votre domicile durant les 3-4 jours qui précèdent la rentrée scolaire, muni d'une photo d'identité (obligatoire). Un adulte, représentant l'élève doit être présent afin de prendre connaissance du règlement départemental relatif à la sécurité et à la discipline dans les véhicules de transport scolaire et de ligne régulière.

Qui gère les lignes de transport scolaire ?
Lorsque les élèves sont transportés vers leur établissement scolaire sur des services de Ligne Régulière (LR) la gestion est gérée directement par la Direction Départementale des Transports Scolaires à Chambéry.